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Ratification :
AREMBERG
Ratification du traité (forme abrégée) par Louis-Prosper, duc d'Aremberg.-
Paris, 19 juillet 1806.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de
cire rouge.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Louis-Prosper, duc d'Aremberg.- Paris, 19 juillet 1806.- Original en
français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
BADE
Ratification du traité par Charles-Frédéric, grand-duc de Bade.- Karlsruhe,
22 juillet 1806.- Original en français.- Cahier papier de 8 pages.- (Manque 1
sceau appendu sur cordon de soie et de fils d'or).
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Charles-Frédéric, grand-duc de Bade.- Karlsruhe, 27 juillet 1806 [sic].-
Copie conforme en français.- Feuillet papier.
BAVIÈRE
Ratification du traité par Maximilien Ier, roi de Bavière.- Munich, 26
juillet 1806 [sic].- Original en français.- Cahier papier de 24 pages dans un
portefeuille de velours bleu.- 1 sceau sec sur papier sur cordon de soie et
de fils d'argent.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Maximilien Ier, roi de Bavière.- Munich, 26 juillet 1806 [sic].- Original en
français.- Feuillet papier.- 1 sceau sec sur papier.
BERG
Ratification du traité par Joachim, duc de Berg.- Neuilly, 20 juillet 1806.-
Original en français.- Cahier papier de 24 pages.- 1 cachet de cire rouge.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Joachim, duc de Berg.- Neuilly, 21 juillet 1806.- Original en français.-
Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
EMPIRE
Ratification du traité (forme abrégée) par Charles de Dalberg, prince primat,
archichancelier de l'Empire germanique.- Woerth, 25 juillet 1806.- Original
en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Ratification du traité par Charles de Dalberg, prince primat, archichancelier
de l'Empire germanique.- Woerth, 25 juillet 1806.- Original en français.-
Cahier papier de 28 pages.- 1 sceau sec sur papier sur cordon de soie.
Lettre de transmission de l'instrument de ratification.- Woerth, 28 juillet
1806.- Original en français.- Feuillet papier.
HESSE-DARMSTADT
Ratification du traité (forme abrégée) par Louis Ier (X), grand-duc de
Hesse-Darmstadt.- Darmstadt, 22 juillet 1806.- Original en français.-
Feuillet papier.- 1 sceau sec sur papier.
Ratification du traité par Louis Ier (X), grand-duc de Hesse-Darmstadt.-
Darmstadt, 22 juillet 1806.- Original en français.- Cahier papier de 24
pages.- 1 sceau sec sur papier sur cordon de soie.
HOHENZOLLERN
Hohenzollern-Hechingen
Ratification du traité par Herman-Frédéric, prince de
Hohenzollern-Hechingen.- Paris, 19 juillet 1806.- Original en français.-
Cahier papier de 20 pages.- 1 cachet de cire rouge sur cordon de soie.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Herman-Frédéric, prince de Hohenzollern-Hechingen.- Paris, 19 juillet 1806.-
Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Hohenzollern-Sigmaringen
Ratification du traité par Antoine-Aloïs, prince de
Hohenzollern-Sigmaringen.- Sigmaringen, 23 juillet 1806.- Original en
français.- Cahier papier de 24 pages.- 1 cachet de cire rouge sur cordon de
soie.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Antoine-Aloïs, prince de Hohenzollern-Sigmaringen.- Sigmaringen, 23 juillet
1806.- Original en français.- Feuillet papier.
ISEMBOURG
Ratification du traité par Charles Ier, prince d'Isembourg-Bristein.-
Montpellier, 21 juillet 1806.- Original en français.- Cahier papier de 24
pages.- 1 cachet de cire rouge.
Extraits de correspondance relative à l'instrument de ratification du prince
d'Isembourg-Bristein.- Paris, 20 juillet 1806 / Montpellier, 2 juillet 1806.-
Copie conforme (Munich, 29 juillet 1806) en français.- Feuillet papier.- 1
tampon.
LEYEN (LA)
Ratification du traité par Philippe, prince de La Leyen.- Paris, 20 juillet
1806.- Original en français.- Cahier papier de 16 pages.- 1 cachet de cire
rouge.
NASSAU
Ratification du traité par Frédéric-Auguste, prince de Nassau-Usingen, et
pour son successeur désigné, le prince de Nassau-Weilbourg.- Biebrich, 23
juillet 1806.- Original en français.- Cahier papier de 28 pages.- 1 cachet de
cire rouge sur cordons de soie.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Frédéric-Auguste, prince de Nassau-Usingen, et au nom du prince de
Nassau-Weilbourg.- Biebrich, 23 juillet 1806.- Original en français.-
Feuillet papier.
SALM
Salm-Kyrbourg
Ratification du traité (forme abrégée) par Amélie, princesse de Hohenzollern,
tutrice du prince de Salm-Kyrbourg.- Paris, 18 juillet 1806.- Original en
français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Ratification du traité par Amélie, princesse de Hohenzollern, tutrice du
prince de Salm-Kyrbourg.- Paris, 18 juillet 1806.- Original en français.-
Cahier papier de 20 pages.- 1 cachet de cire rouge sur cordon de soie.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Maurice, prince de Salm-Kyrbourg.- Ahans, 26 juillet 1806 [sic].- Original en
français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire noire.
Salm-Salm
Ratification du traité (forme abrégée) par Constantin-Alexandre-Joseph,
prince de Salm-Salm.- Aix-la-Chapelle, 21 juillet 1806.- Original en
français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire noire.
Ratification du traité par Constantin-Alexandre-Joseph, prince de Salm-Salm.-
Aix-la-Chapelle, 21 juillet 1806.- Original en français.- Cahier papier de 28
pages.- 1 cachet de cire noire sur cordon de soie.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Constantin-Alexandre-Joseph, prince de Salm-Salm.- Aix-la-Chapelle, 21
juillet 1806.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire
noire.
Procès-verbal d'échange (Salm)
Correspondance relative à l'échange des instruments de ratification des
princes de Salm.- Wetzlar, 29 juin 1806.- Original en allemand.- Feuillet
papier et 1 feuille papier.
Correspondance relative à l'échange des instruments de ratification des
princes de Salm.- Wetzlar, 29 juin 1806.- Copie contemporaine en français.-
Feuillet papier.
Permission accordée par Maximilien Ier, roi de Bavière, au baron d'Aretin,
pour l'échange des instruments de ratification des princes de Salm.- Munich,
2 août 1806 [sic].- Original en allemand.- Feuillet papier.- 1 sceau sec sur
papier.
Permission accordée par Maximilien Ier, roi de Bavière, au baron d'Aretin,
pour l'échange des instruments de ratification des princes de Salm.- Munich,
2 août 1806 [sic].- Copie contemporaine en français.- Feuillet papier.
WURTEMBERG
Ratification du traité par Frédéric II, roi de Wurtemberg.- Stuttgart, 24
juillet 1806.- Original en français.- Cahier vélin de 28 pages dans un
portefeuille de velours jaune.- 1 sceau de cire rouge dans une boîte en
vermeil appendu sur cordon de soie et de fils d'argent avec 2 glands.
Protestation de Frédéric II, roi de Wurtemberg, contre la cession de
Tuttlingen.- Stuttgart, 24 juillet 1806.- Original en français.- Feuillet
papier.- 1 sceau sec sur papier.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Frédéric II, roi de Wurtemberg.- Stuttgart, 24 juillet 1806.- Original en
français.- Feuillet papier.- 1 sceau sec sur papier.
Procès-verbal d'échange :
Procès-verbal d'échange général des instruments de ratification.- Munich, 25
juillet 1806.- Original en français.- Cahier papier de 8 pages.
Procès-verbal d'échange général des instruments de ratification.- Munich, 25
juillet 1806.- Original en français.- Cahier papier de 8 pages.
Accessions :
ANHALT
Acte d'accession des duchés d'Anhalt-Bernbourg, Anhalt-C*then et
Anhalt-Dessau à la Confédération.- Varsovie, 18 avril 1807.- Original en
français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire rouge.
Anhalt-Bernbourg
Pleins pouvoirs pour l'accession du duché d'Anhalt-Bernbourg à la
Confédération accordés par Alexis-Frédéric-Chrétien, duc d'Anhalt-Bernbourg.-
Ballenstedt, 10 avril 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1
cachet de cire rouge.
Ratification de l'acte d'accession du duché d'Anhalt-Bernbourg à la
Confédération par Alexis-Frédéric-Chrétien, duc d'Anhalt-Bernbourg.-
Ballenstedt, 30 avril 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1
cachet de cire rouge.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Alexis-Frédéric-Chrétien, duc d'Anhalt-Bernbourg.- Ballenstedt, 30 avril
1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le duché
d'Anhalt-Bernbourg.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
Anhalt-C*then
Pleins pouvoirs pour l'accession du duché d'Anhalt-C*then à la Confédération
accordés par Auguste-Chrétien-Frédéric, duc d'Anhalt-C*then.- C*then, 1er mai
1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Ratification de l'acte d'accession du duché d'Anhalt-C*then à la
Confédération par Auguste-Chrétien-Frédéric, duc d'Anhalt-C*then.- C*then,
1er mai 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire
rouge.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Auguste-Chrétien-Frédéric, duc d'Anhalt-C*then.- C*then, 1er mai 1807.-
Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le duché
d'Anhalt-C*then.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
Anhalt-Dessau
Pleins pouvoirs pour l'accession du duché d'Anhalt-Dessau à la Confédération
accordés par Léopold-Frédéric-François, duc d'Anhalt-Dessau.- Dessau, 27
avril 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Ratification de l'acte d'accession du duché d'Anhalt-Dessau à la
Confédération par Léopold-Frédéric-François, duc d'Anhalt-Dessau.- Dessau, 27
avril 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Léopold-Frédéric-François, duc d'Anhalt-Dessau.- Dessau, 27 avril 1807.-
Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le duché
d'Anhalt-Dessau.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
HOLSTEIN-OLDENBOURG
Pleins pouvoirs pour l'accession du duché de Holstein-Oldenbourg à la
Confédération accordés par Pierre-Frédéric-Louis, duc d'Holstein-Oldenbourg.-
Erfurt, 13 octobre 1808.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet
de cire rouge.
Acte d'accession du duché de Holstein-Oldenbourg à la Confédération.- Erfurt,
14 octobre 1808.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire
rouge.
Ratification de l'acte d'accession du duché de Holstein-Oldenbourg à la
Confédération par Pierre-Frédéric-Louis, duc d'Holstein-Oldenbourg.-
Oldenbourg, 25 octobre 1808.- Original en français.- Cahier vélin de 12 pages
dans un portefeuille de velours rouge.- (Manque 1 sceau appendu sur cordon de
soie et de fils d'or).
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Pierre-Frédéric-Louis, duc d'Holstein-Oldenbourg.- Oldenbourg, 27 octobre
1808.- Original en français.- Feuillet papier.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le duché
d'Holstein-Oldenbourg.- Paris, 10 septembre 1808.- Original en français.-
Feuillet papier.
LIPPE
Acte d'accession des principautés de Lippe-Detmold et Lippe-Schauenbourg à la
Confédération.- Varsovie, 18 avril 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire rouge.
Lippe-Detmold
Ratification de l'acte d'accession de la principauté de Lippe-Detmold à la
Confédération par Pauline Christine Wilhelmine, régente de Lippe-Detmold.-
Detmold, 5 mai 1807.- Original en français.- Feuillet vélin.- 1 cachet de
cire rouge.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Pauline Christine Wilhelmine, régente de Lippe-Detmold.- Detmold, 4 mai
1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec la principauté
de Lippe-Detmold.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
Lippe-Schauenbourg
Ratification de l'acte d'accession de la principauté de Lippe-Schauenbourg à
la Confédération par Georges-Guillaume, prince de Lippe-Schauenbourg.-
Bückenbourg, 6 mai 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 sceau
sec sur papier.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Georges-Guillaume, prince de Lippe-Schauenbourg.- Bückenbourg, 6 mai 1807.-
Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec la principauté
de Lippe-Schauenbourg.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
MECKLEMBOURG
Mecklembourg-Schwerin
Acte d'accession du duché de Mecklembourg-Schwerin à la Confédération.-
Paris, 26 mars 1808.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de
cire rouge.
Ratification de l'acte d'accession du duché de Mecklembourg-Schwerin à la
Confédération par Frédéric-François Ier, duc de Mecklembourg-Schwerin.-
Schwerin, 31 mars 1808.- Original en français.- Cahier vélin de 20 pages dans
un portefeuille de velours bleu.- (Manque 1 sceau dans une boîte en argent
appendu sur cordon de soie et de fils d'or).
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le duché de
Mecklembourg-Schwerin.- Paris, 11 mai 1808.- Original en français.- Feuillet
papier.
Mecklembourg-Strélitz
Acte d'accession du duché de Mecklembourg-Strélitz à la Confédération.-
Paris, 18 février 1808.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets
de cire rouge.
Ratification de l'acte d'accession du duché de Mecklembourg-Strélitz à la
Confédération par Charles, duc de Mecklembourg-Strélitz.- Strélitz, 10 mars
1808.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge
(Instrument de ratification à la suite d'un original de l'acte d'accession,
suivi de 2 cachets de cire rouge).
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le duché de
Mecklembourg-Strélitz.- Paris, 24 mars 1808.- Original en français.- Feuillet
papier.
REUSS
Pleins pouvoirs pour l'accession des principautés de Reuss-Ebersdorf,
Reuss-Greiz, Reuss-Lobenstein, Reuss-Schleiz à la Confédération accordés par
Henri LI, prince de Reuss-Ebersdorf ; Henri XIII (XVIII), prince de
Reuss-Greiz ; Henri LIV, prince de Reuss-Lobenstein ; Henri XLII, prince de
Reuss-Schleiz.- Greiz / Schleiz / Ebersdorf / Lobenstein, 4 mars 1807.-
Original en français.- Feuillet papier.- 4 cachets de cire rouge.
Acte d'accession des principautés de Reuss-Ebersdorf, Reuss-Greiz,
Reuss-Lobenstein et Reuss-Schleiz à la Confédération.- Varsovie, 18 avril
1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire rouge.
Ratification de l'acte d'accession des principautés de Reuss-Ebersdorf,
Reuss-Greiz, Reuss-Lobenstein et Reuss-Schleiz à la Confédération par Henri
LI, prince de Reuss-Ebersdorf ; Henri XIII (XVIII), prince de Reuss-Greiz ;
Henri LIV, prince de Reuss-Lobenstein ; Henri XLII, prince de Reuss-Schleiz.-
Greiz / Schleiz / Ebersdorf / Lobenstein, 4 mai 1807.- Original en français.-
Feuillet papier.- 4 cachets de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec la principauté
de Reuss-Ebersdorf.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec la principauté
de Reuss-Greiz.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec la principauté
de Reuss-Lobenstein.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec la principauté
de Reuss-Schleiz.- Berlin, 8 mai 1807.- Original en français.- Feuillet
papier.- 2 cachets de cire noire.
SAXE DUCALE
Acte d'accession des duchés de Saxe-Cobourg, Saxe-Gotha, Saxe-Hildburghausen,
Saxe-Meiningen et du grand-duché de Saxe-Weimar à la Confédération.- Posen,
15 décembre 1806.- Original en français.- Cahier papier de 8 pages.- 6
cachets de cire rouge.
Saxe-Cobourg
Pleins pouvoirs pour l'accession du duché de Saxe-Cobourg à la Confédération
accordés par François, duc de Saxe-Cobourg.- Cobourg, 5 décembre 1806.-
Original en français.- Feuillet papier.- 1 sceau sec sur papier.
Pleins pouvoirs pour l'accession du duché de Saxe-Cobourg à la Confédération
accordés par Auguste-Caroline-Sophie, duchesse douairière de Saxe-Cobourg.-
Cobourg, 10 décembre 1806.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 sceau
sec sur papier.
Ratification de l'acte d'accession du duché de Saxe-Cobourg à la
Confédération par Auguste-Caroline-Sophie, duchesse douairière de
Saxe-Cobourg.- Cobourg, 22 décembre 1806.- Original en français.- Cahier
vélin de 8 pages dans un portefeuille de velours rouge galonné.- (Manquent le
galon du portefeuille et 1 sceau appendu sur cordon de soie et de fils d'or).
Ratification de l'acte d'accession du duché de Saxe-Cobourg à la
Confédération par Ernest Ier, duc de Saxe-Cobourg.- Cobourg, 19 juillet
1807.- Original en français.- Cahier vélin de 12 pages dans un portefeuille
de velours rouge galonné.- (Manquent le galon du portefeuille et 1 sceau dans
une boîte en vermeil appendu sur cordon de soie et de fils d'or).
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Auguste-Caroline-Sophie, duchesse douairière de Saxe-Cobourg.- Cobourg, 24
décembre 1806.- Copie conforme (Berlin, 31 décembre 1806) en français.-
Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge (en bas de page) et 2 tampons (en
haut de page).
Attestation de l'âge de majorité des princes de Saxe-Cobourg.- Cobourg, 26
décembre 1806.- Original en allemand (1 cachet de cire noire) et copie
conforme (Berlin, 30 décembre 1806) en français (2 cachets de cire rouge sur
cordon de soie en bas de page et 2 tampons en haut de page).- Cahier papier
de 8 pages.
Extrait de la convention matrimoniale du 13 juin 1777 entre
François-Frédéric-Antoine, prince de Saxe-Cobourg, et Auguste-Caroline-Sophie,
princesse de Reuss (article 14 sur la curatelle).- Cobourg, 26 décembre
1806.- Original en allemand (1 cachet de cire noire) et copie conforme (Berlin,
30 décembre 1806) en français (2 cachets de cire rouge dont 1 sur cordon de
soie à la fin du texte et 2 tampons en haut de deuxième page).- Cahier papier
de 8 pages.
Attestation de la date de naissance du duc Ernest de Saxe-Cobourg.- Cobourg,
26 décembre 1806.- Original en allemand (1 cachet de cire noire) et copie
conforme en français (2 cachets de cire rouge sur cordon de soie).- Cahier
papier de 8 pages.
Saxe-Gotha
Ratification de l'acte d'accession du duché de Saxe-Gotha à la Confédération
par Auguste, duc de Saxe-Gotha.- Gotha, 22 décembre 1806.- Original en
français.- Cahier vélin de 12 pages dans un portefeuille de velours rouge.-
(Manque 1 sceau dans une boîte en argent appendu sur cordon de soie et de
fils d'or).
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Auguste, duc de Saxe-Gotha.- Gotha, 24 décembre 1806.- Copie conforme en
français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Saxe-Hildburghausen
Ratification de l'acte d'accession du duché de Saxe-Hildburghausen à la
Confédération par Frédéric, duc de Saxe-Hildburghausen.- Hildburghausen, 25
décembre 1806.- Original en français.- Feuillet vélin (Instrument de
ratification probablement à l'origine dans un portefeuille avec 1 sceau
appendu).
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Frédéric, duc de Saxe-Hildburghausen.- Hildburghausen, 25 décembre 1806.-
Copie conforme en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Saxe-Meiningen
Ratification de l'acte d'accession du duché de Saxe-Meiningen à la
Confédération par Louise-Éléonore, duchesse douairière de Saxe-Meiningen.-
Meiningen, 22 décembre 1806.- Original en français.- Cahier vélin de 8 pages
(Instrument de ratification probablement à l'origine dans un portefeuille
avec 1 sceau appendu).
Saxe-Weimar
Ratification de l'acte d'accession du grand-duché de Saxe-Weimar à la
Confédération par Charles-Auguste, grand-duc de Saxe-Weimar.- Berlin, 21
décembre 1806.- Original en français.- Cahier vélin de 12 pages dans un
portefeuille de velours rouge galonné.- (Manque 1 sceau dans une boîte en
vermeil appendu sur cordon de soie et de fils d'or).
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Charles-Auguste, grand-duc de Saxe-Weimar.- Berlin, 23 décembre 1806.- Copie
conforme (Berlin, 31 décembre 1806) en français.- Feuillet papier.- 1 cachet
de cire rouge en bas de page et 2 tampons en haut de page.
Procès-verbal d'échange (Saxe ducale)
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec les duchés de
Saxe-Cobourg, Saxe-Gotha, Saxe-Hildburghausen, Saxe-Meiningen et le
grand-duché de Saxe-Weimar.- Berlin, 30 décembre 1806.- Original en
français.- Feuillet papier.- 6 cachets de cire rouge.
SAXE ROYALE
Pleins pouvoirs
Pleins pouvoirs pour le traité de paix et d'accession du royaume de Saxe à la
Confédération accordés par Frédéric-Auguste Ier, roi de Saxe.- Dresde, 1er
novembre 1806.- Copie contemporaine en français.- Feuillet papier.
Pleins pouvoirs pour le traité de paix et d'accession du royaume de Saxe à la
Confédération accordés par Napoléon Ier, empereur des Français.- Posen, 9
décembre 1806.- Original en français.- Feuillet vélin.
Traité de paix et d'accession
Traité de paix et acte d'accession du royaume de Saxe à la Confédération.-
Posen, 11 décembre 1806.- Original en français.- Cahier papier de 16 pages.-
2 cachets de cire rouge. (1. Traité et acte d'accession ; 2. Article séparé
et secret.- Posen, 11 décembre 1806.- Original en français.- 2 cachets de
cire rouge).
Ratifications
Ratification du traité de paix et d'accession du royaume de Saxe à la
Confédération par Frédéric-Auguste Ier, roi de Saxe.- Dresde, 18 décembre
1806.- Original en français.- Cahier vélin de 12 pages dans un portefeuille
de velours rouge.- (Manque 1 sceau dans une boîte en vermeil appendu sur
cordon de fils d'or).
Ratification de l'article séparé et secret au traité de paix et d'accession
du royaume de Saxe à la Confédération par Frédéric-Auguste Ier, roi de Saxe.-
Dresde, 18 décembre 1806.- Original en français.- Cahier vélin de 8 pages
dans un portefeuille de velours rouge.- (Manque 1 sceau dans une boîte en
vermeil appendu sur cordon de fils d'or).
Procès-verbal d'échange
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Frédéric-Auguste Ier, roi de Saxe.- Dresde, 18 décembre 1806.- Original en
français.- Feuille vélin.- 1 sceau sec sur papier.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le royaume de
Saxe.- Dresde, 20 décembre 1806.- Original en français.- Feuillet papier.
SCHWARZBOURG
Acte d'accession des principautés de Schwarzbourg-Rudolstadt et
Schwarzbourg-Sondershausen à la Confédération.- Varsovie, 18 avril 1807.-
Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire rouge.
Schwarzbourg-Rudolstadt
Ratification de l'acte d'accession de la principauté de
Schwarzbourg-Rudolstadt à la Confédération par Caroline-Louise, régente de
Schwarzbourg-Rudolstadt.- Rudolstadt, 1er mai 1807.- Original en français.-
Cahier vélin de 8 pages dans un portefeuille de velours rouge.- 1 cachet de
cire rouge.- 1 cordon de soie et de fils d'or avec 2 glands.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Caroline-Louise, régente de Schwarzbourg-Rudolstadt.- Rudolstadt, 1er mai
1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Schwarzbourg-Sondershausen
Ratification de l'acte d'accession de la principauté de
Schwarzbourg-Sondershausen à la Confédération par Gunther-Frédéric-Charles
Ier, prince de Schwarzbourg-Sondershausen.- Sondershausen, 28 avril 1807.-
Original en français.- Cahier vélin de 8 pages dans un portefeuille de
velours rouge.- 1 cachet de cire rouge.- 1 cordon de soie et de fils d'or avec
2 glands.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Gunther-Frédéric-Charles Ier, prince de Schwarzbourg-Sondershausen.-
Sondershausen, 1er mai 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 1
cachet de cire rouge.
Procès-verbal d'échange (Schwarzbourg)
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec les principautés
de Schwarzbourg-Sondershausen et de Schwarzbourg-Rudolstadt.- Berlin, 8 mai
1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec les principautés
de Schwarzbourg-Sondershausen et de Schwarzbourg-Rudolstadt.- Berlin, 8 mai
1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire rouge.
WALDECK
Pleins pouvoirs pour l'accession de la principauté de Waldeck à la
Confédération accordés Napoléon Ier, empereur des Français.- Finckenstein, 12
avril 1807.- Original en français.- Feuille vélin.- 1 cachet de cire rouge.
Acte d'accession de la principauté de Waldeck à la Confédération.- Varsovie,
18 avril 1807.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire
rouge.
Ratification de l'acte d'accession de la principauté de Waldeck à la
Confédération par Frédéric, prince de Waldeck.- Arolsen, 3 mai 1807.-
Original en français.- Cahier papier de 8 pages.- 1 cachet de cire rouge sur
lacs de soie.
Pleins pouvoirs pour l'échange des instruments de ratification accordés par
Frédéric, prince de Waldeck.- Arolsen, 3 mai 1807.- Original en français.-
Feuillet papier.- 1 cachet de cire rouge.
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec la principauté
de Waldeck.- Berlin, 13 mai 1807.- Original en français.- Feuille papier.- 1
cachet de cire rouge et 1 cachet de cire noire.
WURTZBOURG
Pleins pouvoirs pour l'accession du grand-duché de Wurtzbourg à la
Confédération accordés par Ferdinand Ier, archiduc d'Autriche, grand-duc de
Wurtzbourg.- Wurtzbourg, 19 septembre 1806.- Original en français.- Feuillet
papier.- 1 sceau sec sur papier.
Acte d'accession du grand-duché de Wurtzbourg à la Confédération.- Paris, 25
septembre 1806.- Original en français.- Feuillet papier.- 2 cachets de cire
rouge sur ruban de soie.
Ratification de l'accession du grand-duché de Wurtzbourg à la Confédération
par Ferdinand Ier, archiduc d'Autriche, grand-duc de Wurtzbourg.- Wurtzbourg,
5 octobre 1806.- Original en français.- Cahier papier de 8 pages.- 1 cachet
de cire rouge (Instrument de ratification à la suite d'un original de l'acte
d'accession, suivi de 2 cachets de cire rouge).
Procès-verbal d'échange des instruments de ratification avec le grand-duché
de Wurtzbourg.- Mayence, 7 octobre 1806.- Original en français.- Feuillet
papier.
Procès-verbal de remise des terres équestres en exécution du traité de la
Confédération du Rhin.- Wurtzbourg, 11 août 1807.- Original en français.-
Feuillet papier.
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